Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 01dB-METRAVIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACOEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 01dB-METRAVIB domicilié(e) 200 Chemin des Ormeaux - 69578 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 869 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque ACOEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
01dB-METRAVIB, Société par actions simplifiée - 200 Chemin des Ormeaux - 69578 - LIMONEST - France - SIREN 409869708
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Appareils, instruments et système de mesure, de détection et de surveillance acoustique et vibratoire ;
Formation, transfert de compétence (formation) ;
Conception et développement de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, ingénierie, études de projets techniques ; tous les produits et services précités relevant notamment dans le domaine de la vibration et de l'acoustique ;
Transfert de technologie, à savoir concession de licences de propriété intellectuelle ; tous les produits et services précités relevant notamment du domaine de la vibration et de l'acoustique.
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